OMAL S.p.A. déclare que :
L'évaluation de la présence des SVHC dans les produits (vannes à sphère, vannes papillon, vannes pneumatiques coaxiales et à siège incliné, actionneurs pneumatiques à quart de tour, actionneurs électriques) est toujours mise à jour à la dernière édition de la Liste des candidats publiée par l'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) ; Aucune modalité spécifique n'est requise pour la gestion de ces substances et des produits qui les contiennent, ni pendant les conditions normales d'utilisation ni pendant leur élimination en fin de vie, s'ils sont gérés conformément à la réglementation européenne en vigueur ; Les informations, telles que prévues à l'article 33, paragraphe 1, du Règlement, ont été notifiées à la base de données SCIP (Substances of Concern In Products) de l'ECHA.
Annexe - Liste des produits notifiés à la base de données SCIP (Substances of Concern In Products).